Conditions de vente et d’abonnement
Dernière mise à jour : 14 novembre 2025
Chez Secure Exchanges, nous nous engageons à offrir un service de haute qualité à tous nos clients.
Cette politique s'applique à l'ensemble des utilisateurs de la plateforme libre-service.
Note : Dans certains cas particuliers (ex. : partenariats, institutions ou appels d'offres), des conditions spécifiques peuvent s'appliquer. Ces modalités sont alors communiquées directement aux clients concernés et prévalent sur la présente politique.
1. Période d'essai gratuite
Nous offrons une période d'essai gratuite de 30 jours afin de vous permettre de découvrir nos services. Pendant cette période, vous pouvez explorer l'ensemble des fonctionnalités sans frais.
2. Abonnements mensuels
- Prix : Tous les prix de la plateforme libre-service sont affichés sur notre site web. Certaines licences spécialisées sont offertes uniquement sur demande, en communiquant avec Secure Exchanges. (Ex: licences PRO avec une capacité d'envoi de pièce jointe de plus de 2.5Go.)
- Rabais : Secure Exchanges offre des rabais sur les abonnements mensuels dans le cadre d'ententes corporatives ou promotions ponctuelles. Ces rabais sont généralement à usage unique et non cumulable. Aucun rabais de volume n'est offert pour les abonnements mensuels.
- Promotion : Des codes promotionnels (« codes promo ») peuvent être utilisés pour offrir des rabais ciblés selon certains marchés, industries ou profils clients. Chaque promotion doit préalablement être approuvée par un employé autorisé de Secure Exchange.
- Annulation et Remboursement : Vous pouvez annuler votre abonnement mensuel à tout moment. Cependant, aucun remboursement n'est accordé pour le mois ou la période de facturation de 30 jours en cours. L'accès au service demeure actif jusqu'à la fin de la période de facturation actuelle.
- Mise à Niveau : Pour effectuer une mise à niveau de licence, vous devez suivre la procédure de mise à niveau disponible dans notre base de connaissances. Le montant est calculé automatiquement au prorata de la période de facturation en cours, et la nouvelle licence est activée immédiatement après le paiement. Si un rabais est déjà appliqué au compte, celui-ci sera automatiquement pris en compte lors de la mise à niveau.
- Rétrogradation (Downgrade) : Lorsqu'un utilisateur souhaite passer à une licence de niveau inférieur (ex. : de Pro à Avancée), il doit acheter la nouvelle licence souhaitée, l'attribuer à l'utilisateur concerné, puis supprimer définitivement l'ancienne licence du compte en suivant la procédure officielle. La nouvelle licence est facturée dès son activation. La licence précédente demeure payable jusqu'à la fin du cycle de facturation en cours, même si elle est supprimée avant cette date. Si la licence supérieure n'est pas supprimée définitivement, elle restera dans la banque de licences disponibles du compte et sera automatiquement facturée lors du prochain cycle de facturation. Aucun remboursement ne sera accordé pour une licence supprimée ou laissée active par erreur. Nous recommandons d'effectuer toute rétrogradation à la fin de la période de facturation afin de limiter les frais.
3. Abonnements annuels
- Prix : Les abonnements annuels sont disponibles en communiquant directement avec Secure Exchanges et sont accordés à notre discrétion. Le tarif annuel correspond au coût mensuel multiplié par 12 mois. Pour les clients utilisant SESAR hébergé par l'un de nos partenaires de confiance, des frais additionnels de 1 500 $ par année s'appliquent pour l'hébergement du serveur.
- Rabais : Secure Exchanges offre des rabais au volume sur les licences PRO uniquement. Les rabais sont non cumulables et valables une seule fois.
- Annulation et Remboursement : Aucun remboursement n'est accordé pour les abonnements annuels après l'achat.
- Mise à Niveau : Pour effectuer une mise à niveau, vous devez contacter notre support à support@secure-exchanges.com. Un montant au prorata de la différence sera facturé pour les mois restants. Un délai de 48 heures ouvrables est nécessaire pour traiter votre demande.
4. Modification de la Politique
Secure Exchanges se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment. Toute modification entre en vigueur dès sa publication sur notre site web.
Nous recommandons à nos clients de consulter régulièrement cette page pour rester informés des mises à jour.
